Le Passeport éducdroit

Le dispositif éducdroit (ou passeport éducdroit) est nouveau, il est mené en partenariat avec le ministère de la Justice. Présent dans les nouveaux programmes d’EMC, en 4e et en 3e, son objectif est de développer la culture juridique des élèves. Il doit permettre aux élèves d’acquérir des savoirs juridiques fondamentaux pour l’exercice de leur citoyenneté.

Vous souhaitez engager vos élèves dans le dispositif ? dites-le-nous !

Nous pourrons vous mettre en relation avec le Conseil départemental de l’accès au droit (CDAD) pour organiser la 3e séance.

Le dispositif repose sur trois séances de deux heures

  • « À quoi sert le droit ? »
  • « Quels sont mes droits et mes obligations ? »
  • « Comment fonctionne la justice en France ? », 3e séance idéalement menée avec un professionnel du droit.

A l’issue de la 3e séance, les élèves reçoivent un passeport individualisé qui valide leur participation au dispositif.

Deux thématiques sont proposées :

  • le harcèlement
  • la liberté d’expression

Découvrez le nouveau parcours m@gistère adossé au dispositif qui a pour objectif d’accompagner la mise en œuvre de chacune de ces séances dans les classes. Vous y trouverez de nombreuses ressources et les séances "clé en main".
Exemple d’un schéma que l’on peut travailler avec les élèves à la fin de la 3e et dernière séance :

Et pour aller plus loin, la page Eduscol

un exemple d’action : le passeport éducdroit au collège Michel Vignaud de Limours (Essonne)

Dans le cadre du dispositif national éducdroit et de la mise en œuvre du programme d’enseignement moral et civique, les élèves des classes de 4e du collège Michel Vignaud de Limours ont bénéficié d’une approche concrète et approfondie du droit, conçue pour leur permettre d’acquérir des savoirs fondamentaux pour l’exercice de leur citoyenneté.

Leur parcours de découverte de la Justice s’est déroulé en plusieurs étapes. Une première phase introductive a permis de contextualiser une sortie pédagogique au Tribunal Judiciaire d’Évry. Les élèves ont assisté à plusieurs audiences correctionnelles portant sur des affaires délictueuses (vol en récidive, trafic de stupéfiants, fraude fiscale, violence conjugale, menace de crime). Ce temps d’observation a été enrichi par des échanges directs avec une avocate et un procureur de la République, leur permettant de mieux appréhender le rôle des acteurs du système judiciaire. Dans un second temps, les élèves ont travaillé à la mise en œuvre du passeport éducdroit à travers trois séances de deux heures centrées sur la liberté d’expression. À partir d’une situation concrète, ils ont été amenés à réfléchir à la notion de droit, ainsi qu’à l’équilibre entre droits et devoirs dans une société démocratique.

Le parcours s’est conclu par une séance consacrée au fonctionnement de la Justice, animée en partenariat avec Madame Amandine Cagnion, Secrétaire générale du Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) de l’Essonne (voir la photographie). Ce module final s’est clôturé par un exercice de mise en situation, au cours duquel les élèves ont rédigé, à partir du dossier judiciaire fictif étudié tout au long du dispositif, le réquisitoire du procureur de la République et la plaidoirie de l’avocat de la Défense. À travers ce projet, les élèves ont pu développer leur culture juridique, leur esprit critique et leur capacité à exercer une citoyenneté éclairée, en lien direct avec les valeurs républicaines et les enjeux contemporains du vivre-ensemble.

Un projet mené par Madame Florence Augas, professeure d’histoire-géographie-EMC

D’autres projets : participer à un concours

D’autres concours et projets que l’on peut mener avec les élèves pour développer leur culture du droit et leur connaissance des institutions : La Coupe des élèves citoyens, Initiadroit, Le Parlement des enfants, le concours Clemenceau, Découvrons notre Constitution

Quelques ressources